Charte
X-Mines-Consult est une association sans but lucratif régie par la loi de 1901, elle n'a pas d'activité commerciale et ne cautionne pas les relations entre ses membres et leurs clients.
L'association favorise les échanges entre ses membres et leur communique des offres de missions permettant d'exploiter les possibilités de coopération professionnelle entre eux.
En adhérant à l'association, ses membres s'engagent à respecter les règles éthiques et statutaires de la charte .

Statuts
adoptés par l'AG du 16 novembre 2000 et modifiés par l'AGE du 27 mai 2008

Règlement Intérieur
approuvé par l'AG du 7 juin 2001, modifié par l'AGE et le CA du 27 mai 2008

Association X-Mines-Consult
Siège Social : 5 rue Descartes 75005 PARIS
SIRET : 438 800 443 00022 Code APE : 913E