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*mercredi 10 mars 2010  
 
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Charte et Statuts Version imprimable Suggérer par mail

Responsables : Jean-Paul Schaer & Henri Cesbron-Lavau

Responsabilités :

  •  Adapter les textes fondateurs à l'évolution des besoins
  • Veiller au respect de ces textes

Charte
X-Mines-Consult est une association sans but lucratif régie par la loi de 1901, elle n'a pas d'activité commerciale et ne cautionne pas les relations entre ses membres et leurs clients.
L'association favorise les échanges entre ses membres et leur communique des offres de missions permettant d'exploiter les possibilités de coopération professionnelle entre eux.
En adhérant à l'association, ses membres s'engagent à respecter les règles éthiques et statutaires de la charte .

Statuts
adoptés par l'AG du 16 novembre 2000 et modifiés par l'AGE du 27 mai 2008

Règlement Intérieur
approuvé par l'AG du 7 juin 2001, modifié par l'AGE et le CA du 27 mai 2008

 


Association X-Mines-Consult
Siège Social : 5 rue Descartes 75005 PARIS
SIRET : 438 800 443 00022 Code APE : 913E

 
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